Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAM
ASSOCIATION POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES SOCIALES, ECONOMIQUES ET COMMERCIALES

Numéro de dépôt :
1001034
Date de dépôt :
29/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAM

Déposée le 29 octobre 1976 par l'association loi 1901 POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES SOCIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES SOCIALES domicilié(e) (Association régie par la loi du ler Juillet 1901), Quartier de la Préfecture 95001 Cergy. - France.

La marque DAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES SOCIALES a également déposé les autres marques suivantes : ISSEC , CEPG , CERESSEC , EPEM , EPSCI , ESSEC


ASSOCIATION POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES SOCIALES, ECONOMIQUES ET COMMERCIALES - (Association régie par la loi du ler Juillet 1901), Quartier de la Préfecture 95001 Cergy. - France


Inscription - Changement de dénomination n°128157 - Publication au BOPI 1977-002

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.